Mentions légales.

Éditeur du site

Monsieur Jean-Yves Millet — Volum architecture
Architecte DPLG, exercice libéral
8 Rue de l'Ancienne Poste, 34570 Montarnaud, France
Téléphone : 06 71 06 87 16
SIREN : 431 770 528
Inscrit au Tableau de l'Ordre des architectes — n° d'inscription : [à compléter]
Directeur de la publication : Jean-Yves Millet

Assurance professionnelle

Conformément à l'article 16 de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture, l'architecte est couvert par une assurance de responsabilité civile professionnelle et décennale : [nom de l'assureur et numéro de contrat à compléter].

Hébergement

Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, plans, perspectives, photographies, logo) est la propriété exclusive de Jean-Yves Millet / Volum, sauf mention contraire. Les œuvres architecturales présentées sont protégées par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Politique de confidentialité

Données collectées

Les informations saisies dans le formulaire de contact (nom, e-mail, téléphone, commune, description du projet) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et vous recontacter au sujet de votre projet. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Base légale et durée de conservation

Le traitement repose sur votre consentement. Les données sont conservées au maximum 3 ans à compter du dernier contact, sauf relation contractuelle.

Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour l'exercer, contactez Jean-Yves Millet à l'adresse postale ci-dessus ou par téléphone. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

Cookies et services tiers

Ce site n'utilise aucun cookie de mesure d'audience ni publicitaire. La carte Google Maps n'est chargée que si vous cliquez sur « Afficher la carte » ; Google peut alors déposer ses propres cookies. Les polices sont hébergées sur le site. Le formulaire de contact transite par un prestataire d'envoi d'e-mails (Resend ou Formspree).

Avis clients

Les avis présentés sont issus de la fiche Google Maps de l'agence et restent la propriété de leurs auteurs.